ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Comme la plupart d’entre vous le savent déjà, l’ACAF est présentement impliquée dans un litige corporatif devant la Cour du Banc de la Reine de l’Alberta (la « Cour »).   Étant donné que la Cour n’est pas en mesure de se prononcer sur les droits et prétentions des parties, une ordonnance a été émise le 20 octobre 2015, faisant en sorte de sursoir à l’élection des membres du conseil d’administration, jusqu’à nouvel ordre.   Cette ordonnance a été émise afin de sauvegarder les droits de toutes les parties concernées. Elle ne représente aucunement une victoire d’une partie sur l’autre et ce n’est pas, non plus, une indication d’une préférence de la Cour pour les prétentions de l’une des parties, par rapport à l’autre.

Vu cette ordonnance et afin de s’y conformer, l’ACAF sursoit à l’élection des membres de son Conseil d’administration, qui devait avoir lieu au cours du mois de novembre 2015, jusqu’à nouvel ordre. Dans l’intervalle, et conformément à la Loi canadienne sur les sociétés à but non lucratif, les administrateurs et officiers actuels demeureront en poste et continueront d’assurer la gestion des affaires de l’ACAF.

L’ACAF avisera ses membres en temps opportun, au fur et à mesure de l’évolution de cette situation.